Édouard Courtial

Sénateur — Oise

UC Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Fiche senat.fr ↗ @EdouardCourtial

94.5%

participation aux scrutins
(854/904)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(12.5% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1160 éléments

Amendement 254 — Article 7 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1040 — Article 8 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1251 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article unique

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article unique

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

783 — Accélérer le redressement des finances publiques

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

783 — Accélérer le redressement des finances publiques

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)

783 — Accélérer le redressement des finances publiques

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)

783 — Accélérer le redressement des finances publiques

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)

99 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes

04/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 5 bis (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

756 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes

28/10/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 7 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 6 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 15 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

07/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er bis (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

29/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-395 — Article 7 (cosignataire)