SER
David Ros
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(873 votes exprimés sur 908 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 24 — Article 4 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 10 — Article 9 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 12 — Article 11 bis (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 14 — Article 1er A (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 83 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 84 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 1 — Article 22 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 176 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 62 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 167 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 85 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 86 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
Amendement 114 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 175 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 177 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 176 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 162 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 170 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
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