Daniel Chasseing
Sénateur — Corrèze
(898/904)
(1er auteur)
(18.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 312 — Article 9 bis (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 310 — Article 17 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 311 — Article 18 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 305 — Article 15 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 304 — Article 17 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 309 — Article 24 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 306 — Article 9 bis (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 308 — Article 19 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 313 — Article 9 bis (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 303 — Article 15 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 61 — Article 1er (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 4 — Article 5 bis (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
28/10/2024 • Séance publique
Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
28/10/2024 • Séance publique
Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
28/10/2024 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
25/10/2024 • Séance publique
Amendement 100 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 102 — Article 11 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 101 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 103 — Article 12 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 99 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 105 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 104 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er
670 — Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique
14/10/2024 • Séance publique
Amendement 20 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
08/10/2024 • Séance publique
Amendement 17 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
07/10/2024 • Séance publique
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