Les Indépendants
Daniel Chasseing
- Les Indépendants
- Commission des affaires sociales
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(903 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)
493 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 49 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 31 — Article 3
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 37 — Article 14
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 36 — Article 2
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 28 — Article 1er
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 30 — Article 3
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 35 — Article 3
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 32 — Article 3
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 48 — Article 11 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 46 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 29 — Article 1er
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 33 — Article 4
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 40 — Article 9
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 39 — Article 17
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 38 — Article 12
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 34 — Article 3
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 9 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-35 — Article 1er
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-36 — Article 2
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
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