Les Indépendants
Corinne Bourcier
- Les Indépendants
- Commission des affaires sociales
(899 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(20.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-15 — Article 2 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-16 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-17 — Article 8 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-29 — Article 3 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-19 — Article 9 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-21 — Article 11 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-23 — Article 13 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-31 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-24 — Article 13 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-32 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-33 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-34 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-35 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-36 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-38 — Article 16 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-40 — Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-11 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-10 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-8 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-12 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-94 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 110 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires