Claude Kern
Sénateur — Bas-Rhin
(872/904)
(1er auteur)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 29 — Article 2 octies (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
24/10/2023 • Séance publique
Amendement 28 — Article 2 sexies (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
24/10/2023 • Séance publique
Amendement 30 — Article 4 (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
24/10/2023 • Séance publique
Amendement 158 — Article 2 ter (Supprimé) (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 159 — Article 3 bis (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 157 — Article 9 (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 103 — Article 2 (cosignataire)
26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise
17/10/2023 • Séance publique
Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)
26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise
17/10/2023 • Séance publique
Amendement 105 — Article 9 (cosignataire)
26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise
17/10/2023 • Séance publique
Amendement 104 — Article 6 (cosignataire)
26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise
17/10/2023 • Séance publique
Amendement 1 — Article 13 (cosignataire)
26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise
16/10/2023 • Séance publique
Amendement 106 — Article 5 (cosignataire)
26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise
16/10/2023 • Séance publique
Amendement 52 — Article 13 (cosignataire)
24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
16/10/2023 • Séance publique
Amendement 53 — Article 13 (cosignataire)
24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
16/10/2023 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires
10/10/2023 • Séance publique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires