Claude Kern
Sénateur — Bas-Rhin
(872/904)
(1er auteur)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
26/05/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
26/05/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 183 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 182 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 248 — Article 4
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 247 — Article 4
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 246 — Article 4
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 8 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 181 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
17/05/2026 • Séance publique
Amendement 35 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
15/05/2026 • Séance publique
Amendement 245 — Article 4
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
13/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-24 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-27 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-25 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-23 — TITRE II : LUTTE CONTRE LE NARCOTRAFIC ET LA CRIMINALITE ORGANISEE (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
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