Claude Kern
Sénateur — Bas-Rhin
(872/904)
(1er auteur)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
18/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 157 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 130 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 129 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 24 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 128 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 16 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 148 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 36 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 38 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 37 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
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