Claude Kern

Claude Kern

Sénateur — Bas-Rhin

UC Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.5%
participation aux scrutins
(872/904)
164
amendements déposés
(1er auteur)
24
amendements adoptés
(18.2% des traités)
11
questions
au Gouvernement

Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 61 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 58 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 33 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

27/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 60 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

27/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-23 — Article 10

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-21 — Article 8

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-19 — Article 4

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-17 — Article 2

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-18 — Article 3

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-22 — Article 9

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-20 — Article 7

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-34 — Article 2

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 26 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 1er quater (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 20 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 110 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 2 quater (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Retiré

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