(904/904)
(1er auteur)
(22.7% des traités)
au Gouvernement
Calendrier pour le projet de station de transfert d'énergie par pompage du lac Blanc et du lac Noir
Question orale sans débat • Porte-parole du Gouvernement et Énergie • 25/06/2026 • #3#12#
Chemins ruraux : les oubliés de la dotation de solidarité rurale
Question orale sans débat • Ruralité • 21/05/2026 • #3#10#6#
Réforme du cumul emploi-retraite : un risque pour les exploitations agricoles
Question orale sans débat • Travail et solidarités • 16/04/2026 • #25#2#30#
Effectifs et moyens financiers pour l'accompagnement de la population des exploitants agricoles, quelles perspectives
Question écrite • Premier ministre • 09/04/2026 • #2#23#
Effectifs et moyens financiers pour l'accompagnement de la population des salariés agricoles, quelles perspectives ?
Question écrite • Action et comptes publics • 09/04/2026 • #2#23#
Mise en place de moyens humains et financiers pour l'accompagnement du vieillissement de la population, notamment en zone rurale
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #2#23#
Quels moyens pour l'accompagnement des crises agricoles ?
Question écrite • Premier ministre • 09/04/2026 • #2#23#
Accords de libre échange et soutien aux agriculteurs
Question au Gouvernement • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 26/03/2026 • #28#31#2#
Avenir du dispositif expérimental d'encadrement des loyers
Question orale sans débat • Ville et Logement • 05/03/2026 • #18#
Sécurisation des opérations d'aménagement face à l'article 194 de la loi « Climat et résilience »
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 05/03/2026 • #6#18#
Impact du projet de budget sur les entreprises
Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 22/01/2026 • #5#13#
Contrôle sanitaire des importations de viande bovine et prévention de la dermatose nodulaire contagieuse
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 25/12/2025 • #2#
Non-respect des normes européennes et françaises par des places de marché étrangères
Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 11/12/2025 • #10#
Conséquences de l'évolution de la doctrine fiscale relative à l'assujettissement à la cotisation foncière des entreprises des propriétaires bailleurs de résidences para-hôtelières
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/12/2025 • #10#
Conséquences de la décision de réduire le plafond des remises sur les médicaments génériques
Question écrite • Santé et accès aux soins • 28/08/2025 • #23#
Conséquences de la réglementation européenne relative au contrôle des salmonelles sur la filière avicole française
Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/03/2025 • #2#
Conséquences du projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque sur bâtiment, hangars et ombrières
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/03/2025 • #12#
Financement de la prime Ségur dans les organismes de formation en travail social
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 13/03/2025 • #10#30#
Conséquences du rapport de la Cour des comptes sur les services à la personne
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/02/2025 • #10#
Cumul de la PAC et d'une retraite secondaire pour les agriculteurs français
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/02/2025 • #2#25#
Responsabilité élargie du producteur et difficultés de la filière bois
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #10#14#
Interdiction du Flumioxazine en France, l'agriculture française à nouveau pénalisée
Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/01/2025 • #2#
Conséquences du rapport de la Cour des comptes sur les services à la personne
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/05/2024 • #10#
Responsabilité élargie du producteur et difficultés de la filière bois
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #14#
Dysfonctionnements de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux
Question orale sans débat • Santé et prévention • 28/03/2024 • #23#
Conséquences de la réforme du deuxième cycle des études de médecine
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/03/2024 • #11#23#
Directive européenne sur le reporting extra-financier
Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #13#31#
Difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #15#30#
Accès à la lecture pour les déficients visuels
Question écrite • Culture • 18/01/2024 • #8#23#26#
Pluralisme syndical agricole
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires