Cédric Vial
Sénateur — Savoie
(899/904)
(1er auteur)
(53.6% des traités)
au Gouvernement
Changement de facturation entre les libéraux non conventionnés CPAM et les plateformes de coordination et d'orientation
Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #23#25#
Recrutement d'agents temporaires de police municipale ou d'agents de surveillance de la voie publique pour les syndicats de police municipale mutualisée
Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#
Fabrication délocalisée et importation opaque des prothèses dentaires
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Bénéficiaires ciblés des aides financières de l'agence de l'eau
Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#
Publication du décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants
Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#
Visa long séjour des ressortissants britanniques ayant une résidence en France
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 22/02/2024 • #1#21#
Recrutement d'agents temporaires de police municipale ou d'agents de surveillance de la voie publique pour les syndicats de police municipale mutualisée
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/02/2024 • #21#
Décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants
Question orale sans débat • Santé et prévention • 11/01/2024 • #23#
Décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants
Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #20#23#
Enjeux budgétaires de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 05/10/2023 • #30#
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