Cédric Vial

Cédric Vial

Sénateur — Savoie

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
99.4%
participation aux scrutins
(899/904)
156
amendements déposés
(1er auteur)
67
amendements adoptés
(53.6% des traités)
40
questions
au Gouvernement

Amendement 41 — Article 3 bis B

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 37 — Article 3 bis B

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 38 — Article 3 bis B

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 3 bis B

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 1er ter

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 1er bis

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 51 — Article 3 bis B

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 40 — Article 3 bis C

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 43 — Article 1er ter

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 36 — Article 1er bis

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-19 — Article 1er

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

10/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-18 — Article 1er ter (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

10/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-17 — Article 1er ter (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

10/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-16 — Article 3 bis B (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

10/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-15 — Article 1er bis (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

10/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement 87 — Article 12 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er quater (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 2 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 112 — Article 5 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements

01/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements

01/04/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 45 — Article 3 (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 2 (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 121 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 119 — Article 3

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires