Cédric Vial
Sénateur — Savoie
(899/904)
(1er auteur)
(53.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 367 — Article 12
825 — Réforme de l'audiovisuel public
09/07/2025 • Séance publique
Amendement 363 — Article 3
825 — Réforme de l'audiovisuel public
09/07/2025 • Séance publique
Amendement 365 — Article 8
825 — Réforme de l'audiovisuel public
09/07/2025 • Séance publique
Amendement 366 — Article 10
825 — Réforme de l'audiovisuel public
09/07/2025 • Séance publique
Amendement 368 — Article 14 bis
825 — Réforme de l'audiovisuel public
09/07/2025 • Séance publique
Amendement 98 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 12 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement COM-84 — Article 5
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-87 — Article 8
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-81 — Article 3
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-85 — Article 6
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-82 — Article 3
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-88 — Article 9
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-86 — Article 7
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-90 — Article 13
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-83 — Article 3
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-89 — Article 11
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement 4 — Article 27
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
24/06/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 3 bis B
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 37 — Article 3 bis B
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
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