Les Indépendants
Cédric Chevalier
- Les Indépendants
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(900 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 130 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 114 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 120 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 107 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 125 — Article 14 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 110 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 124 — Article 14 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 118 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 127 — Article 24 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 126 — Article 24 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 123 — Article 11 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 115 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 113 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 109 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 106 — Article 2 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 105 — Article 2 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
Amendement 59 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 66 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 199 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
421 — Renforcer la protection des ressources en eau potable
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement COM-12 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-10 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
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