Les Indépendants
Cédric Chevalier
- Les Indépendants
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(900 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-7 — Article 2 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-6 — Article 2 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-4 — Article 6 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-2 — Article 12 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-40 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 21 — Article 2 bis (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 22 — Article 14 bis A (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 252 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 244 — Article 15 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 167 — Article 21 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 168 — Article 21 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 166 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 162 — Article 21 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 165 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 164 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 250 — Article 9 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 251 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-37 — Article 15 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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