Catherine Belrhiti
Sénateurrice — Moselle
(904/904)
(1er auteur)
(49.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-71 — Article 3 (cosignataire)
171 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-25 — Article 18 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-24 — Article 10 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-18 — Article 5 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-16 — Article 16 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-19 — Article 5 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-22 — Article 5 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-26 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-17 — Article 8 quater (nouveau) (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-15 — Article 1er (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-23 — Article 6 bis (nouveau) (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-21 — Article 4 bis (nouveau) (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)
662 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-104 — Article 4 (cosignataire)
661 — Droit à l'aide à mourir
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-105 — Article 14 (cosignataire)
661 — Droit à l'aide à mourir
06/01/2026 • Commission
Amendement 18 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux
17/12/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)
202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux
17/12/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 5 (cosignataire)
202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux
17/12/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 4 (cosignataire)
202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux
17/12/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 5 (cosignataire)
202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux
16/12/2025 • Séance publique
Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)
202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux
16/12/2025 • Séance publique
Amendement II-2310 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
13/12/2025 • Séance publique
Amendement II-1533 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
13/12/2025 • Séance publique
Amendement II-1532 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
13/12/2025 • Séance publique
Amendement II-1038 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
13/12/2025 • Séance publique
Amendement II-1526 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
12/12/2025 • Séance publique
Amendement II-2314 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
12/12/2025 • Séance publique
Amendement II-2315 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
12/12/2025 • Séance publique
Amendement II-2313 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
12/12/2025 • Séance publique
Amendement II-2311 — État B (cosignataire)
138 — Projet de loi de finances pour 2026
12/12/2025 • Séance publique
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