Bruno Rojouan

Difficultés liées à l'absence de sources juridiques reconnaissant explicitement l'appartenance des arbalètes aux armes classées en catégorie D

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/07/2024 • #21#

Doublage français face à la menace de l'intelligence artificielle

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/07/2024 • #8#30#

Instruction en famille dans l'Allier

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/07/2024 • #11#

Difficultés liées au « wardrobing » en France

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 06/06/2024 • #20#26#

Modèle français de secours reposant sur le volontariat

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #21#

Harmonisation du maintien de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier entre les secteurs du bâtiment et des travaux publics et de l'agriculture

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/02/2024 • #10#

Difficultés financières de nombreux retraités en France

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#26#

Risques liés aux polluants éternels

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #14#23#

Augmentation alarmante des addictions en France

Question écrite • Santé et prévention • 15/02/2024 • #23#26#

Difficultés rencontrées par les victimes d'usurpation d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #21#

Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Difficultés liées aux vols d'objets sur les tombes dans les cimetières

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #21#26#

Manque de fermeté dans l'application des sanctions s'agissant des annonces de locations qui ne respectent pas la loi

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #18#21#

Prolifération incontrôlée de déchets dans l'espace

Question écrite • Armées • 01/02/2024 • #14#

Contrôle de l'encadrement des loyers en France

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2024 • #10#18#

Application de la bonification de trimestres aux sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #21#25#

Difficultés rencontrées par les petits magasins de lingerie face aux campagnes publicitaires de dé-vente

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #14#20#

Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Restaurer la confiance et soutenir nos agriculteurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/02/2024 • #2#

Augmentation alarmante de la consommation d'héroïne

Question écrite • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#26#

Rénovation des passoires thermiques en milieu rural

Question au Gouvernement • Logement • 16/11/2023 • #18#

Difficultés liées au « quiet hiring » en France

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/10/2023 • #30#

Manque de transports en commun dans les communes rurales et les petites villes

Question écrite • Transports • 26/10/2023 • #3#29#

Tarifs exorbitants des billets de train comparés aux prix des billets d'avion

Question écrite • Transports • 26/10/2023 • #29#

Difficultés liées aux délais d'audiencement trop longs dans le cadre des référés

Question écrite • Justice • 26/10/2023 • #17#

Difficultés et inadaptation du forfait accordé aux avocats dans le cadre d'une aide juridictionnelle

Question écrite • Justice • 26/10/2023 • #17#

Problèmes liés à l'utilisation de l'eau potable dans les sanitaires

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/10/2023 • #14#

Difficultés liées au zéro phyto dans les cimetières pour les communes

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 19/10/2023 • #6#14#

Alerte sur le changement de destination de terres agricoles pour le développement de l'agrivoltaïsme

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#3#12#