Bruno Rojouan
Sénateur — Allier
(903/904)
(1er auteur)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Difficultés financières rencontrées par La Poste dans le cadre de l'exécution du contrat de présence postale territoriale
Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #5#6#
Instruction en famille dans l'Allier
Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #11#
Doublage français face à la menace de l'intelligence artificielle
Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #8#30#
Modèle français de secours reposant sur le volontariat
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#30#
Risques liés aux polluants éternels
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #14#
Contrôle de l'encadrement des loyers en France
Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 10/10/2024 • #18#
Difficultés et inadaptation du forfait accordé aux avocats dans le cadre d'une aide juridictionnelle
Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#
Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #11#23#
Risques liés à la dématérialisation des services publics
Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #16#
Difficultés rencontrées par la filière chevreaux
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#
Difficultés liées à l'abandon des arbalètes
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#
Abus concernant l'air contenu dans certains emballages dans les grandes surfaces
Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #10#14#
Augmentation alarmante de la consommation d'héroïne
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #21#23#
Gaspillage des magasins alimentaires en France
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #13#26#
Prolifération des faux diplômes en France
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 10/10/2024 • #11#
Difficultés liées au « wardrobing » en France
Question écrite • Consommation • 10/10/2024 • #10#20#
Difficultés liées aux vols d'objets sur les tombes dans les cimetières
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#
Difficultés liées à l'absence de sources juridiques reconnaissant explicitement l'appartenance des arbalètes aux armes classées en catégorie D
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#
Augmentation alarmante des addictions en France
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#26#
Importance de la sensibilisation à l'hémophilie et aux maladies hémorragiques rares
Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #23#
Difficultés d'accès à la justice et coûts associés aux procédures judiciaires
Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#
Défis de l'agrivoltaïsme en France
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#
Difficultés financières de nombreux retraités en France
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#30#
Difficultés rencontrées par les victimes d'usurpation d'identité
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#
Manque de fermeté dans l'application des sanctions s'agissant des annonces de locations qui ne respectent pas la loi
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #18#21#
Application de la bonification de trimestres aux sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #25#
Impact des démissions dans la gendarmerie
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/07/2024 • #21#
Défis de l'agrivoltaïsme en France
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/07/2024 • #2#
Difficultés rencontrées par la filière chevreaux
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/07/2024 • #2#
Difficultés liées à l'abandon des arbalètes
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/07/2024 • #21#
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