Bruno Rojouan

Bruno Rojouan

Sénateur — Allier

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
99.9%
participation aux scrutins
(903/904)
1
amendements déposés
(1er auteur)
1
amendements adoptés
(100.0% des traités)
119
questions
au Gouvernement

Difficultés financières rencontrées par La Poste dans le cadre de l'exécution du contrat de présence postale territoriale

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #5#6#

Répondue

Instruction en famille dans l'Allier

Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #11#

Répondue

Doublage français face à la menace de l'intelligence artificielle

Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #8#30#

Répondue

Modèle français de secours reposant sur le volontariat

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#30#

Répondue

Risques liés aux polluants éternels

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #14#

Répondue

Contrôle de l'encadrement des loyers en France

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 10/10/2024 • #18#

Répondue

Difficultés et inadaptation du forfait accordé aux avocats dans le cadre d'une aide juridictionnelle

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#

Répondue

Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #11#23#

Répondue

Risques liés à la dématérialisation des services publics

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #16#

Répondue

Difficultés rencontrées par la filière chevreaux

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Répondue

Difficultés liées à l'abandon des arbalètes

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Répondue

Abus concernant l'air contenu dans certains emballages dans les grandes surfaces

Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #10#14#

Répondue

Augmentation alarmante de la consommation d'héroïne

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #21#23#

En attente

Gaspillage des magasins alimentaires en France

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #13#26#

Répondue

Prolifération des faux diplômes en France

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 10/10/2024 • #11#

Répondue

Difficultés liées au « wardrobing » en France

Question écrite • Consommation • 10/10/2024 • #10#20#

Répondue

Difficultés liées aux vols d'objets sur les tombes dans les cimetières

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Répondue

Difficultés liées à l'absence de sources juridiques reconnaissant explicitement l'appartenance des arbalètes aux armes classées en catégorie D

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Répondue

Augmentation alarmante des addictions en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#26#

En attente

Importance de la sensibilisation à l'hémophilie et aux maladies hémorragiques rares

Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Difficultés d'accès à la justice et coûts associés aux procédures judiciaires

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#

Répondue

Défis de l'agrivoltaïsme en France

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Répondue

Difficultés financières de nombreux retraités en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#30#

Répondue

Difficultés rencontrées par les victimes d'usurpation d'identité

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Répondue

Manque de fermeté dans l'application des sanctions s'agissant des annonces de locations qui ne respectent pas la loi

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #18#21#

Répondue

Application de la bonification de trimestres aux sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #25#

Répondue

Impact des démissions dans la gendarmerie

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/07/2024 • #21#

En attente

Défis de l'agrivoltaïsme en France

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/07/2024 • #2#

En attente

Difficultés rencontrées par la filière chevreaux

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/07/2024 • #2#

En attente

Difficultés liées à l'abandon des arbalètes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/07/2024 • #21#

En attente

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