Bruno Belin

Bruno Belin

Sénateur — Vienne

Les Républicains Commission des finances
99.9%
participation aux scrutins
(903/904)
16
amendements déposés
(1er auteur)
4
amendements adoptés
(33.3% des traités)
210
questions
au Gouvernement

Amendement COM-2 — Article 30 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

16/06/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-60 — Article 4 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

16/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-63 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

16/06/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-61 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

16/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-62 — Article 14 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

16/06/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-3 — Article 38 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

15/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-26 — Article 17 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

15/06/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-90 — Article 1er (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

15/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-91 — Article 2 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

15/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-89 — Article 34 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

15/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-49 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

15/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

04/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 211 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 92 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 93 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 94 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 90 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 91 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Adopté

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