Brigitte Micouleau

Brigitte Micouleau

Sénateurrice — Haute-Garonne

Les Républicains Commission des affaires sociales
100.0%
participation aux scrutins
(904/904)
83
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(17.2% des traités)
54
questions
au Gouvernement

Amendement 75 — Article 3 (Supprimé)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 74 — Article 3 (Supprimé)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 3 bis

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 3 bis

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 71 — Article 2 quinquies (Supprimé)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 2 quinquies (Supprimé)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 85 — Article 2 ter (Supprimé)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 84 — Article 1er

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 1er

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 82 — Article 1er

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 16 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-14 — Article 16 (cosignataire)

2 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

10/10/2023 • Commission

Retiré
← Précédent Page 44 / 44

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires