Brigitte Devésa
Sénateurrice — Bouches-du-Rhône
(876/904)
(1er auteur)
(24.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 94 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 92 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 158 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 91 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 96 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 47 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 93 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 89 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 73 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
12/02/2025 • Séance publique
Amendement 250 — Article 10 bis
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 248 — Article 9 bis
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 229 — Article 1er
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 249 — Article 10
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 243 — Article 8
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 228 — Article 1er
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 230 — Article 1er
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 246 — Article 8
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 247 — Article 9
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 286 — Article 9
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 287 — Article 8
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
03/02/2025 • Séance publique
Amendement 285 — Article 9 bis
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
31/01/2025 • Séance publique
Amendement 231 — Article 2 bis AA
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
31/01/2025 • Séance publique
Amendement 245 — Article 10
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
31/01/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 23 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 24 — Article 21 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
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