Bernard Jomier
Sénateur — Paris
(869/904)
(1er auteur)
(15.9% des traités)
au Gouvernement
Hantavirus
Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/05/2026 • #23#
Situation préoccupante de la fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #23#
Conséquences des reculs de l'aide publique au développement sur la lutte contre la malnutrition
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/05/2026 • #10#23#
Dérives tarifaires dans des centres de soins non programmés
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 07/05/2026 • #23#
Encadrement des pratiques marketing des opérateurs de paris sportifs
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/02/2026 • #10#
Application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 04/12/2025 • #14#
Résilience de la France sur la question des masques chirurgicaux et FFP2 en cas de crise sanitaire majeure
Question écrite • Industrie et énergie • 31/07/2025 • #10#23#
Classement de la forêt de Fontainebleau en zone de protection forte
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 17/07/2025 • #14#
Rapport de la Cour des comptes sur le financement de la sécurité sociale
Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/05/2025 • #25#
Mesures pour rétablir l'éthique et la transparence scientifique après les dérives à l'IHU de Marseille
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #23#
Calendrier de la réforme du statut des internes en médecine
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #23#30#
Meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France
Question orale sans débat • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#
Projet de loi de financement de la sécurité sociale
Question au Gouvernement • Première ministre • 16/11/2023 • #23#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires