UC
Anne-Sophie Romagny
- UC · Groupe Union Centriste
- Commission des affaires sociales
(890 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement COM-2 — Article 2
325 rect. — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale
Amendement COM-1 — Article 1er
325 rect. — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
304 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement COM-4 — Article 10 (cosignataire)
439 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement COM-1 — Article 5 (cosignataire)
440 — Droit à l'aide à mourir
Amendement COM-2 — Article 16 (cosignataire)
439 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Amendement COM-2 — Article 6 (cosignataire)
440 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 2 — Intitulé de la proposition de loi constitutionnelle (cosignataire)
419 — Procédure d'examen des textes budgétaires
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
419 — Procédure d'examen des textes budgétaires
Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 12 — Article 2 bis (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 105 — Article 47 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 30 — Article 45 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 18 — Article 47 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 181 — Article 45 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 188 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 14 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 182 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
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