André Guiol
Sénateur — Var
(901/904)
(1er auteur)
(40.0% des traités)
au Gouvernement
Stratégie énergétique européenne
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 30/04/2026 • #31#12#
Représentativité des communes rurales au sein des EPCI
Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 02/04/2026 • #6#
Impossibilité pour les majeurs handicapés propriétaires de leur logement et rattachés fiscalement à leurs parents d'obtenir MaPrimeRénov'
Question orale sans débat • Autonomie et personnes handicapées • 04/12/2025 • #18#23#
Assassinat de Hichem Miraoui
Question au Gouvernement • Intérieur • 05/06/2025 • #21#
Traité international pour la protection de la haute mer et de la biodiversité marine
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/03/2025 • #14#
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Question orale sans débat • Armées • 13/02/2025 • #9#
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Question orale sans débat • Armées • 26/10/2023 • #9#23#
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