Alain Duffourg

Alain Duffourg

Sénateur — Gers

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
98.1%
participation aux scrutins
(887/904)
128
amendements déposés
(1er auteur)
13
amendements adoptés
(14.1% des traités)
76
questions
au Gouvernement

Amendement 34 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 38 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 298 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 20 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 413 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 38 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 411 — Article 36 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 412 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 126 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

15/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 127 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

15/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 403 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

15/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 12 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 8 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 10 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 8 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 60 — Article 14 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 22 — Article 9 bis (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 9 bis (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 8 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 58 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-40 — Article 48 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-65 — Article 36 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-37 — Article 48 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-38 — Article 48 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Irrecevable

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