Alain Cadec
Sénateur — Côtes-d'Armor
(904/904)
(1er auteur)
(71.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)
99 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
04/11/2024 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)
756 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
28/10/2024 • Commission
Amendement 172 — Article 8
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 184 — Article 12
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 185 — Article 18
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 165 — Article 3
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 181 — Article 4
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 180 — Article 3
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 174 — Article 15
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 175 — Article 19
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 186 — Article 23
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 173 — Article 11
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 182 — Article 4
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 177 — Article 24
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 183 — Article 25 A
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 176 — Article 22
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 178 — Article 24
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 179 — Article 3
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement COM-102 — Article 15 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
12/06/2024 • Commission
Amendement COM-35 — Article 3
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-42 — Article 10
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-37 — Article 3
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-41 — Article 3
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-38 — Article 1er
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-36 — Article 2
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-39 — Article 2
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
Amendement COM-40 — Article 2
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/06/2024 • Commission
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