Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport législatif Assemblée nationale

Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap

Déposé le 06/05/2026

Vincent Thiébaut Vincent ThiébautHOR Député — Bas-Rhin (9)
Sommaire
  • Avant-propos
  • Commentaire des articles
  • Travaux de la commission
  • Textes succeptibles d’Être abrogÉs ou modifiÉs À l’occasion de l’examen de la proposition de loi
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires. Voir le texte suivi →

Document officiel ↗

Autres rapports de Vincent Thiébaut

La territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique

Rapport d'information · 18/02/2026

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

Rapport législatif · 27/11/2024

Accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

Rapport législatif · 26/11/2024