Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport législatif Assemblée nationale

Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs

Déposé le 05/12/2024

Pierre Henriet Pierre HenrietHOR Député — Vendée (5)
Sommaire
  • CONCLUSIONS DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 25 JANVIER 2024 SUR le cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
    • I. INTRODUCTION
      • A. Le PNGMDR, un programme d’action qui a vocation à être complet et s’inscrire dans une cohérence d’ensemble
      • B. Le dialogue avec le grand public, une démarche à affiner
    • II. RECOMMANDATIONS
  • ANNEXE – Rappel des recommandations du rapport de l’Office adopté le 9 mars
  • TRAVAUX DE L’OFFICE
    • I. COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE du 25 janvier
    • II. EXTRAITS DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE L’OPECST DU JEUDI 5 dÉcembre 2024 PRÉSENTANT LES CONCLUSIONS DE L’audition publique
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires. Voir le texte suivi →

Document officiel ↗

Autres rapports de Pierre Henriet

"Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?" de M. Pierre Henriet

Rapport législatif · 02/07/2026

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

Rapport législatif · 01/04/2026

Les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement

Rapport d'information · 09/07/2025

rapport d'information "Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques" de M. Pierre Henriet

Rapport d'information · 12/06/2025