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Rapport législatif Sénat

Recherche et enseignement supérieur

Déposé le 17/06/2026

Jean-François Rapin Jean-François RapinLes Républicains Sénateur — Pas-de-Calais Vanina Paoli-Gagin Vanina Paoli-GaginLes Indépendants Sénatrice — Aube
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Recherche et enseignement supérieur
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEURS
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
      • I. L'EXERCICE 2025 CONFIRME LE RECUL DES CRÉDITS EXÉCUTÉS À L'ÉCHELLE DE LA MISSION ET MARQUE UNE RUPTURE SIGNIFICATIVE AVEC LA DYNAMIQUE DE REDRESSEMENT DES DÉPENSES DEPUIS L'ADOPTION DE LA LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE
      • II. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR » (MME VANINA PAOLI-GAGIN, RAPPORTEUR SPÉCIAL) : UNE STABILISATION DES MOYENS ACCORDÉS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
      • III. LES OBSERVATIONS SUR LES PROGRAMMES « RECHERCHE » (M. JEAN-FRANÇOIS RAPIN, RAPPORTEUR SPÉCIAL)
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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