Les comptes du Sénat de l'exercice 2024
Dominique de LeggeLes Républicains
Sénateur — Ille-et-Vilaine
Éric JeansannetasSER
Sénateur — Creuse
Sommaire
- Les comptes du Sénat de l'exercice 2024
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- PRÉSIDENT Dominique de LEGGERAPPORTEUR Éric JEANSANNETASNOTICE DU DOCUMENT
- RAPPORTEUR
- NOTICE DU DOCUMENT
- INTRODUCTION
- SYNTHÈSE
- PREMIÈRE PARTIEL'EXÉCUTION DU BUDGET 2024 DU SÉNAT
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
- III. LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
- IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION SPÉCIALE
- V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2024
- DEUXIÈME PARTIECOMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
- I. LE COMPTE DE RÉSULTAT
- II. LE BILAN
- TROISIÈME PARTIECOMPTABILITÉS ANNEXES
- I. LES COMPTES DES CAISSES DE RETRAITES
- II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE
- QUATRIÈME PARTIELES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME« PUBLIC SÉNAT »
- ANNEXERAPPORT DE CERTIFICATIONDES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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