Économie
Frédérique EspagnacSER
Sénatrice — Pyrénées-Atlantiques
Thierry CozicSER
Sénateur — Sarthe
Sommaire
- Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Économie
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEURS
- En savoir plus sur le texte
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- LA MISSION « ÉCONOMIE »
- I. L'EXÉCUTION EN 2023 DES CRÉDITS DE LA MISSION « ÉCONOMIE » TÉMOIGNE D'UNE DIVERGENCE EXCESSIVE ENTRE L'AUTORISATION PARLEMENTAIRE ET LES DÉPENSES RÉALISÉES
- II. L'EXERCICE 2023 A ÉTÉ MARQUÉ PAR L'EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE LA MISSION ET LA POURSUITE DE LA HAUSSE TENDANCIELLE DES DÉPENSES D'INTERVENTION QUI FRAGILISE LA TRAJECTOIRE PLURIANNUELLE DE LA MISSION
- COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS« PRÊTS ET AVANCES À DES PARTICULIERSOU À DES ORGANISMES PRIVÉS »
- I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DU COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS EN 2023
- II. LES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
Autres rapports de Frédérique Espagnac
Les CCI et CMA : des réseaux de proximité indispensables au tissu économique local
Économie
Économie
Économie