Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rapport législatif Sénat

Défense

Déposé le 16/10/2024

Dominique de Legge Dominique de LeggeLes Républicains Sénateur — Ille-et-Vilaine
Sommaire
  • Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Défense
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • En savoir plus sur le texte
    • LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
      • I. I. UN EXERCICE BUDGÉTAIRE 2023 DE TRANSITION ENTRE DEUX LOIS DE PROGRAMMATION MILITAIRE
      • II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

Autres rapports de Dominique de Legge

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies C du Règlement, visant à inclure les armes et les munitions produites par les industries européennes de la défense dans le champ de financement de la Banque européenne d'investissement

Rapport législatif · 08/07/2026

Défense

Rapport législatif · 17/06/2026

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Avis · 26/05/2026

Les comptes du Sénat de l'exercice 2025

Rapport d'information · 13/05/2026