Projet de loi de finances pour 2024
Jean-François HussonLes Républicains
Sénateur — Meurthe-et-Moselle
Sommaire
- Projet de loi de finances pour 2024
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- En savoir plus sur le texte
- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE LES ACCORDS ET DÉSACCORDS CONSTATÉS SUR LES ARTICLES DU PROJET DE LOI DE FINANCES
- I. LE TEXTE TRANSMIS EN NOUVELLE LECTURE COMPORTE PLUSIEURS ARTICLES APPROUVÉS, INTRODUITS OU AMENDÉS PAR LE SÉNAT AU COURS DES DÉBATS PARLEMENTAIRES
- II. NOMBRE DES APPORTS DU SÉNAT N'ONT PAS ÉTÉ RETENUS PAR LE GOUVERNEMENT DANS LE TEXTE TRANSMIS
- III. LES AUTRES MODIFICATIONS
- SECONDE PARTIE LES ACCORDS ET DÉSACCORDS CONSTATÉS SUR LES CRÉDITS DES MISSIONS BUDGÉTAIRES ET LES OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE (ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS)
- I. LES CRÉDITS DES MISSIONS DU BUDGET GÉNÉRAL (ÉTAT B)
- II. LES CRÉDITS DES BUDGETS ANNEXES (ÉTAT C)
- III. LES CRÉDITS DES COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE ET DE CONCOURS FINANCIERS (ÉTAT D)
- IV. LES COMPTES DE COMMERCE ET DES COMPTES D'OPÉRATIONS MONÉTAIRES (ÉTAT E)
- V. LES OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE (ÉTAT G)
- MOTION TENDANT À OPPOSERLA QUESTION PRÉALABLE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LA LOI EN CONSTRUCTION
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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