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SOC

Relancer l'hydroélectricité

Proposition de loi Adopté en séance
Proposée par Marie-Noëlle Battistel (SOC)
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À lire sur ce texte

Le parcours de la loi

Les votes décisifs de la navette parlementaire. Chaque point est un parlementaire — survolez-le pour voir son vote et le contacter.

  1. Assemblée nationale première lecture
    l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (première lecture).
    Adopté 56 pour · 12 abs · 8 contre · 3 non-votants
    Chargement du détail des votes…

    Diagramme établi sur la composition actuelle de l'assemblée — les totaux officiels incluent les parlementaires remplacés depuis.

  2. Assemblée nationale CMP
    l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire).
    Adopté 290 pour · 116 abs · 59 contre · 1 non-votants
    Chargement du détail des votes…

    Diagramme établi sur la composition actuelle de l'assemblée — les totaux officiels incluent les parlementaires remplacés depuis.

Amendements (0)

Aucun amendement lié à ce texte.

Scrutins (1)

l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (texte de la commission mixte paritaire).
17/06/2026
POUR: 290 CONTRE: 59 Abst: 116
Voir le vote par groupe
RN ABSTENTION
EPR POUR
SOC POUR
LFI-NFP CONTRE
DR POUR
HOR POUR
ECOS ABSTENTION
DEM POUR
LIOT POUR
UDDPLR POUR
GDR POUR
NI POUR