Questions de Vincent Caure

Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe • 02/06/2026 • Français de l'étranger

Accès à la profession de vétérinaire pour les diplômés du Royaume-Uni

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 02/06/2026 • examens, concours et diplômes

Situation des vétérinaires et kinésithérapeutes diplômés au Royaume-Uni

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • professions de santé

Harmonisation des conditions de sécurité et d'embarquement

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/04/2026 • transports ferroviaires

Difficultés de récupération du numéro de sécurité sociale

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/04/2026 • Français de l'étranger

Concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 12/08/2025 • examens, concours et diplômes

Mention des noms des parents sur les documents d'identité des mineurs

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/07/2025 • papiers d'identité

Stage pour les Français à l'étranger

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • 01/07/2025 • enseignement supérieur

Délivrance de passeport pour un nouveau-né à l'étranger

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 24/06/2025 • Français de l'étranger

Élargissement des compétences dévolues aux consuls honoraires

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • 25/03/2025 • Français de l'étranger

Bilan d'étape du label EFE3D

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 18/03/2025 • enseignement

Bilan d'étape du partenariat entre le Cned et l'AEFE

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • numérique

Frais de gestion administrative pour les Français de l'étranger

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/02/2025 • Français de l'étranger

Reconnaissance des diplômes de médecine obtenus au Royaume-Uni

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 17/12/2024 • médecine

Droit de vote aux élections locales suite au Brexit

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 17/12/2024 • Français de l'étranger

Délivrance d'un passeport de service pour certains élus consulaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • Français de l'étranger

Visite d’État du président de la République au Royaume-Uni

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure

Violences en marge de la finale de la ligue des champions

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes