Questions de Timothée Houssin

Prise en compte des prestations de prévoyance dans les droits à la retraite

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/06/2026 • retraites : généralités

Estimation du surplus de recettes fiscales lié à la hausse des prix du carburant

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/04/2026 • impôts et taxes

Conditions d'accès aux publications de La Documentation française

Question écrite • Premier ministre • 23/12/2025 • administration

Avenir du site ArianeGroup de Vernon

Question orale sans débat • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/11/2025 • industrie

Avenir du site ArianeGroup de Vernon

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/11/2025 • industrie

Conséquences du fichage bancaire pour les particuliers en situation de fragilité

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 07/10/2025 • banques et établissements financiers

Cotisation foncière des entreprises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 20/05/2025 • impôts locaux

Effectifs de police à Vernon

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/03/2025 • police

Péages à flux libres

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 10/12/2024 • voirie

Difficultés des producteurs de cidre français

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 26/11/2024 • agriculture

Visite médicale de reprise pour les intérimaires ayant plusieurs employeurs

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 05/11/2024 • travail

Ligne nouvelle Paris-Normandie

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 05/11/2024 • transports ferroviaires

Permis de conduire des jeunes forains

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 05/11/2024 • sécurité routière

Gestion des relevés de carrière par les caisses de retraite complémentaire

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 05/11/2024 • retraites : généralités

Prime Laforcade

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 05/11/2024 • professions et activités sociales

Application de la loi visant à améliorer l'accès aux soins

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 05/11/2024 • professions de santé

Action de santé libérale en équipe

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 05/11/2024 • professions de santé

Transmission d'informations d'épandage aux citoyens

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 05/11/2024 • pollution

Mise en œuvre du « prêt avance rénovation »

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 05/11/2024 • logement : aides et prêts

Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 05/11/2024 • entreprises

Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 05/11/2024 • enseignement secondaire

Chèque énergie et logements APL

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 05/11/2024 • énergie et carburants

Taxe sur les rendez-vous non honorés

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 05/11/2024 • assurance maladie maternité

Taxes sur les biocarburants

Question au Gouvernement • Ministère de l'action et des comptes publics • énergie et carburants