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Portrait de Timothée Houssin

Timothée Houssin et la loi « Projet de loi-cadre relatif au développement des transports »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

Rassemblement National

Timothée Houssin a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 127 amendements (dont 14 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 2 Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 BIS Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Retiré
  • Cosignataire ART. 14 BIS Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 22 Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 16 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 22 Retiré
  • Cosignataire ART. 12 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. 9 BIS Adopté
  • Cosignataire ART. 22 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Auteur ART. 9 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 2 Retiré
  • Cosignataire ART. 11 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Irrecevable

… et 97 autres amendements.