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Portrait de Sylvain Carrière

Sylvain Carrière et la loi « Projet de loi-cadre relatif au développement des transports »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Sylvain Carrière a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 89 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur APRÈS ART. 14 BIS Rejeté
  • Auteur ART. 12 Tombé
  • Auteur ART. 8 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 9 BIS Tombé
  • Auteur ART. 18 Rejeté
  • Cosignataire ART. 18 Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 18 Rejeté
  • Auteur ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire ART. 11 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 18 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 18 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 9 Rejeté
  • Cosignataire ART. 13 Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 12 Adopté

… et 59 autres amendements.