Questions de Sylvain Berrios

Projet d'aménagement de canal Seine Nord

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/03/2025 • transports par eau

Assurer un soutien suffisant aux entreprises de la défense, dont Verney-Carron

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/03/2025 • défense

Rôle de l'État dans l'enseignement public musical et artistique

Question écrite • Ministère de la culture • 25/03/2025 • culture

Politique d'accueil du jeune enfant sur les territoires

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 25/03/2025 • collectivités territoriales

Assurance des entreprises dans les territoires ultramarins

Question écrite • Ministère des outre-mer • 28/01/2025 • outre-mer

Soutien de l'État aux salles de cinéma de taille modeste

Question écrite • Ministère de la culture • 28/01/2025 • arts et spectacles

Pollution des eaux potables aux PFAS et contrôle de la qualité

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 10/12/2024 • pollution

Lutte contre les stupéfiants : ouvrir les AFD aux policiers municipaux

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • police

Obsolescence de la loi du 13 décembre 2000 dite « loi SRU »

Question orale sans débat • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 26/11/2024 • logement

Conséquences de l'obsolescence du FNGIR pour certaines collectivités

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 26/11/2024 • collectivités territoriales

Délais de traitement des dossiers au sein des MDPH

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 05/11/2024 • personnes handicapées

Reconduction du « leasing » social

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 15/10/2024 • automobiles

Remboursement des séances d’orthophonie pour les enfants suivis dans un centre médico-psychologique

Question au Gouvernement • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • enfants

Accord franco-algérien de 1968

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure

Finances des collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • collectivités territoriales

Cinémas indépendants

Question au Gouvernement • Ministère de la culture • culture

Refus d’obtempérer

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • justice

Situation internationale et budget

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité • politique extérieure