Questions de Sylvain Berrios

Filière REP PMCB : des difficultés persistantes à résoudre

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 08/09/2026 • déchets

Fermetures de classes prévues dans le Val-de-Marne à la rentrée 2026

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 28/07/2026 • enseignement

Attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale • 23/06/2026 • enfants

Alerte sur la face cachée des prix bas pratiqués par la grande distribution

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 16/06/2026 • consommation

Application de l'attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • enfants

La place des nouveaux-nés en France

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • santé

Publication de la liste des personnes mortes en déportation

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 19/05/2026 • anciens combattants et victimes de guerre

Diversité de la diffusion cinématographique

Question orale sans débat • Ministère de la culture • 05/05/2026 • culture

Diversité de la diffusion cinématographique

Question écrite • Ministère de la culture • 21/04/2026 • culture

Alerte sur la teneur en cadmium dans l'alimentation

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/04/2026 • agriculture

Détention et professionnalisation

Question écrite • Ministère de la justice • 31/03/2026 • lieux de privation de liberté

PPE 3 et décarbonation industrielle

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24/03/2026 • énergie et carburants

Inégalités d'accès au sport dans les milieux ruraux

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 24/02/2026 • sports

Précarisation des AESH : les enfants abandonnés

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 17/02/2026 • personnes handicapées

Non-respect des libertés fondamentales au Vietnam

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 10/02/2026 • politique extérieure

Coordination entre le Pnaco et les juridictions régionales

Question écrite • Ministère de la justice • 27/01/2026 • justice

Retards de traitement des CAF : une urgence sociale

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 20/01/2026 • prestations familiales

Renforcement de l'efficacité de la politique de lutte contre les squats

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 23/12/2025 • propriété

Professionnels de santé ukrainiens réfugiés en France

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • établissements de santé

Médecine vasculaire en danger

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • professions de santé

Pénurie d'offre de contrat en apprentissage

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 25/11/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Situation économique préoccupante des taxis face au développement des VTC

Question écrite • Ministère des transports • 11/11/2025 • transports urbains

Continuité des remboursements des soins d'orthophonie libérale

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 04/11/2025 • assurance maladie maternité

Multiplication d'injections de toxine botulique par des « fake injectors »

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • santé

Renforcement des contrôles et sanctions des pratiques commerciales abusives

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/10/2025 • consommation

Insuffisance de places disponibles pour les étudiants en médecine

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/07/2025 • enseignement supérieur

Projet de réduction des remises aux pharmacies à partir du 1er août 2025

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/07/2025 • pharmacie et médicaments

Prix de l'électricité pour les entreprises françaises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 08/07/2025 • énergie et carburants

Utilisation commerciale des données personnelles issues de l'élaboration des DPE

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 17/06/2025 • logement

Hausse des frais bancaires pour les particuliers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 08/04/2025 • banques et établissements financiers