Questions de Stéphane Rambaud

Prise en charge du linge personnel des résidents des Ehpad

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 30/06/2026 • institutions sociales et médico sociales

Dysfonctionnements du système d'agrément des entreprises de transport sanitaire

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • santé

Hausse du prix des carburants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/05/2026 • énergie et carburants

Persécutions des chrétiens au Nigeria

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 17/03/2026 • politique extérieure

Conséquences fiscales du classement de pépinières horticoles en catégorie MAG5

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 17/03/2026 • impôts et taxes

Violation de données du fichier FICOBA : sécurité des systèmes de la DGFiP

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 03/03/2026 • numérique

Situation critique du centre hospitalier de Hyères

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/02/2026 • établissements de santé

Gestion du système d'immatriculation des véhicules (SIV)

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/01/2026 • automobiles

Défaillances du logiciel de rédaction des procédures pénales

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/12/2025 • police

Application de l'interdiction de la vente d'alcool aux mineurs

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 07/10/2025 • Internet

Augmentation préoccupante des actes antichrétiens

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/09/2025 • religions et cultes

Protection du tombolo ouest de la presqu'île de Giens face à l'érosion marine.

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • mer et littoral

Avenir des finances publiques face aux risques de dérapage

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/07/2025 • finances publiques

Avenir du projet de zone de mouillage et d'équipements légers de Porquerolles

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 03/06/2025 • mer et littoral

Évaluation du dispositif "Mon soutien psy"

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 27/05/2025 • santé

Indemnisation des familles de harkis

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 18/03/2025 • anciens combattants et victimes de guerre

Procès politique au Haut-Karabakh

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 11/02/2025 • politique extérieure

Avenir des micro-crèches

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/02/2025 • professions et activités sociales

Prologation de la dérogation autorisant la pêche au « gangui »

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche • 26/11/2024 • aquaculture et pêche professionnelle

Situation des chrétiens du sud Liban

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 19/11/2024 • politique extérieure

Implantation des ralentisseurs routiers et précisions juridiques

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 05/11/2024 • sécurité routière

Situation du Haut-Karabakh

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 05/11/2024 • politique extérieure

Réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 29/10/2024 • enseignement supérieur

Reconnaissance et indemnisation des familles de harkis

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants • 29/10/2024 • anciens combattants et victimes de guerre

Gestion des transports express régionaux (TER)

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 01/10/2024 • transports ferroviaires

Lutte contre l’immigration irrégulière

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • immigration

Contamination alimentaire dans l’Aisne

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles