Stéphane Mazars

Questions de Stéphane Mazars

Député — Aveyron (1) EPR

45 questions posées au gouvernement

Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE)

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/03/2025 • professions de santé

Répondue

Soutien aux installations photovoltaïques en toiture

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 11/03/2025 • énergie et carburants

Répondue

Accès direct des communes aux financements des agences de l'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/03/2025 • communes

Répondue

"Oubliés du Ségur" au sein des établissements sociaux et médico-sociaux publics

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/02/2025 • professions de santé

Répondue

Inadaptation de la grille AGGIR dans l'évaluation du niveau de dépendance

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • personnes âgées

En attente

Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2025-2029

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • maladies

Répondue

Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • institutions sociales et médico sociales

Répondue

Assouplissement des conditions de reprise de la formation au métier d'infirmier

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • professions de santé

En attente

Discriminations des bénéficiaires de l'AAH dans l'accès à un logement

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 14/01/2025 • discriminations

Répondue

Règlementation applicable au port du couteau traditionnel de poche

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/01/2025 • armes

Répondue

Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 24/12/2024 • sports

Répondue

Reconnaissance des trimestres TUC comme « cotisés »

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 10/12/2024 • retraites : généralités

Répondue

Cumul emploi-retraite dans la fonction publique et règle d'écrêtement

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 10/12/2024 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Répondue

Dermatose nodulaire bovine

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Extension des prérogatives des polices municipales

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • police

Répondue
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