Questions de Stéphane Lenormand

Prise en charge des personnes souffrant de covid long en France

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 08/09/2026 • maladies

Projet expérimental de lâchers de colins de Virginie à Saint-Pierre-et- Miquelon

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 01/09/2026 • chasse et pêche

Place des 17 objectifs de développement durable (ODD) de l'Agenda 2030

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 25/08/2026 • développement durable

Classement d'espèces chassables en espèces protégées

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 25/08/2026 • chasse et pêche

Délais de mise en oeuvre du tarif réduit de la TSBA pour les outre-mer

Question écrite • Ministère des transports • 04/08/2026 • outre-mer

Réforme du cumul emploi-retraite pour les personnels navigants de l'aviation

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 28/07/2026 • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre-et-Miquelon

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28/07/2026 • outre-mer

Protéger la santé des habitants de Saint-Pierre-et-Miquelon

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/07/2026 • outre-mer

Généralisation de la facturation électronique entre entreprises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/07/2026 • entreprises

Délabrement de l'infrastructure portuaire à Saint-Pierre-et-Miquelon

Question orale sans débat • Ministère des transports • 10/02/2026 • outre-mer

Bonification de trimestres pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur • 29/07/2025 • retraites : généralités

Accessibilité des transports public aux personnes en situation de handicap

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 29/07/2025 • personnes handicapées

Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre et Miquelon

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 17/06/2025 • outre-mer

Fonctionnement du système de Sécurité sociale à Saint-Pierre et Miquelon

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 17/06/2025 • outre-mer

Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA

Question écrite • Ministère des outre-mer • 25/03/2025 • transports aériens

Délabrement de l'infrastructure du quai du commerce de Saint-Pierre

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 18/03/2025 • outre-mer

Conséquences des taxes douanières sur les marchandises dans les outre-mer

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • 24/12/2024 • outre-mer

Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 22/10/2024 • transports par eau

Budget 2025

Question au Gouvernement • Premier ministre • finances publiques

Situation à Mayotte

Question au Gouvernement • Premier ministre • outre-mer

Relations avec les collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Premier ministre • collectivités territoriales

Désenclavement aérien de Saint-Pierre-et-Miquelon

Question au Gouvernement • Ministère des outre-mer

Équipements et infrastructures navals à Saint-Pierre-et-Miquelon

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants • aménagement du territoire