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Portrait de Sophie Pantel

Sophie Pantel et la loi « Projet de loi-cadre relatif au développement des transports »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

Socialistes et apparentés

Sophie Pantel a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 22 amendements (dont 22 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur APRÈS ART. 9 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 10 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 16 Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 10 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 16 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 10 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 16 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 10 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 10 Irrecevable
  • Auteur TITRE Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 10 Retiré
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 16 Irrecevable