Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Portrait de Sébastien Peytavie

Sébastien Peytavie et la loi « PLFSS pour 2025 »

Votes, amendements et interventions sur PLFSS pour 2025

Écologiste et Social

Sébastien Peytavie a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 482 amendements (dont 156 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 24 En discussion
  • Cosignataire ART. 9 En discussion
  • Cosignataire ART. 27 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 TER En discussion
  • Cosignataire ART. 14 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 QUATER A En discussion
  • Cosignataire ART. 17 OCTIES En discussion
  • Cosignataire ART. 16 En discussion
  • Cosignataire ART. 9 BIS A En discussion
  • Cosignataire ART. 3 QUATER A En discussion
  • Cosignataire ART. 16 En discussion
  • Cosignataire ART. 24 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 18 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 3 TER En discussion
  • Cosignataire ART. 8 SEPTIES En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 27 En discussion
  • Cosignataire ART. 4 TER En discussion
  • Auteur ART. 16 BIS A En discussion
  • Auteur ART. 9 TER B En discussion
  • Cosignataire ART. 9 TER A En discussion
  • Cosignataire ART. 27 En discussion
  • Cosignataire ART. 20 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 TER En discussion
  • Cosignataire ART. 27 En discussion
  • Cosignataire ART. 27 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 9 En discussion

… et 452 autres amendements.

Autres députés actifs sur ce texte

Aucun autre député actif sur ce texte.