- A voté contre l'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire).
Sacha Houlié et la loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Votes, amendements et interventions sur la loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Socialistes et apparentésSacha Houlié a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 73 amendements (dont 10 en tant qu'auteur), et 7 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire APRÈS ART. 10 QUINQUIES Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 10 QUINQUIES Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
- Cosignataire ART. 2 BIS A Rejeté
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 10 QUATER Adopté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 9 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 7 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 5 Rejeté
- Cosignataire ART. 2 BIS Rejeté
- Cosignataire ART. 3 Adopté
- Cosignataire ART. 2 BIS Tombé
- Cosignataire ART. 3 Rejeté
- Cosignataire ART. 1ER A Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Auteur APRÈS ART. 9 Rejeté
- Auteur ART. 3 Tombé
- Cosignataire ART. PREMIER Retiré
- Cosignataire ART. 5 Adopté
- Cosignataire ART. 9 Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 10 BIS Irrecevable
- Cosignataire APRÈS ART. 10 BIS Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. 2 BIS Adopté
- Auteur APRÈS ART. 10 BIS Irrecevable
… et 43 autres amendements.
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