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Portrait de Robert Le Bourgeois

Robert Le Bourgeois et la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

Votes, amendements et interventions sur la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

Rassemblement National

Robert Le Bourgeois a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 181 amendements (dont 10 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 2 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 BIS En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 QUATER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 QUINQUIES En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion

… et 151 autres amendements.