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Portrait de Philippe Naillet

Philippe Naillet et la loi « Parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers »

Votes, amendements et interventions sur Parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

Socialistes et apparentés

Philippe Naillet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 5 amendements (dont 3 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. 3 BIS C Tombé
  • Auteur ART. 3 BIS CA Rejeté
  • Cosignataire ART. 2 Adopté
  • Cosignataire ART. 2 Adopté

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