Paul Vannier

Questions de Paul Vannier

Député — Val-d'Oise (5) LFI-NFP

15 questions posées au gouvernement

Inadaptation du bâti scolaire aux épisodes de canicule

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 30/06/2026 • enseignement

En attente

Suppression des avantages PLV pour les personnels des établissements scolaires

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 28/04/2026 • enseignement

En attente

Projet de référentiel de formation disciplinaire des futurs enseignants de SES

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 23/12/2025 • enseignement secondaire

En attente

Non-recrutement des candidats sur liste complémentaire du CRPE

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 09/12/2025 • examens, concours et diplômes

Répondue

Affiliation obligatoire des personnels de l'Éducation nationale à la MGEN

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • 18/11/2025 • fonction publique de l'État

Répondue

Retards massifs de paiement des personnels de l'éducation nationale à Mayotte

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 04/11/2025 • outre-mer

Répondue

EVARS dans les établissements privés sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 07/10/2025 • enseignement

Répondue

Remise du rapport prévu par l'article 60 de la loi du 24 août 2021

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 30/09/2025 • Parlement

En attente

Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil

Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 11/02/2025 • établissements de santé

Répondue

Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 19/11/2024 • impôts et taxes

Répondue

Montant des fonds publics versés par l'État au collège Stanislas

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 15/10/2024 • enseignement privé

En attente

Affaire Notre-Dame de Bétharram

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice

Répondue

Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • Gouvernement

Répondue

Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram

Question au Gouvernement • Premier ministre • Gouvernement

Répondue

Complémentaire santé des personnels de l’éducation nationale

Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • fonctionnaires et agents publics

Répondue