Questions de Paul Vannier
Député — Val-d'Oise (5) LFI-NFP
15 questions posées au gouvernement
Inadaptation du bâti scolaire aux épisodes de canicule
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 30/06/2026 • enseignement
Suppression des avantages PLV pour les personnels des établissements scolaires
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 28/04/2026 • enseignement
Projet de référentiel de formation disciplinaire des futurs enseignants de SES
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 23/12/2025 • enseignement secondaire
Non-recrutement des candidats sur liste complémentaire du CRPE
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 09/12/2025 • examens, concours et diplômes
Affiliation obligatoire des personnels de l'Éducation nationale à la MGEN
Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • 18/11/2025 • fonction publique de l'État
Retards massifs de paiement des personnels de l'éducation nationale à Mayotte
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 04/11/2025 • outre-mer
EVARS dans les établissements privés sous contrat
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 07/10/2025 • enseignement
Remise du rapport prévu par l'article 60 de la loi du 24 août 2021
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 30/09/2025 • Parlement
Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil
Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 11/02/2025 • établissements de santé
Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 19/11/2024 • impôts et taxes
Montant des fonds publics versés par l'État au collège Stanislas
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 15/10/2024 • enseignement privé
Affaire Notre-Dame de Bétharram
Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice
Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram
Question au Gouvernement • Ministère de la justice • Gouvernement
Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram
Question au Gouvernement • Premier ministre • Gouvernement
Complémentaire santé des personnels de l’éducation nationale
Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • fonctionnaires et agents publics