Questions de Matthias Renault

Proportionnalité des nouvelles règles applicables aux pêcheurs de loisir

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 03/03/2026 • chasse et pêche

Liquidation d'Ynsect : contrôle et évaluation des aides publiques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 24/02/2026 • entreprises

Sélection et protocoles de sécurité applicables aux Gazaouis réfugiés en France

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 05/08/2025 • enseignement supérieur

Lutte contre les ingérences de l'Azerbaïdjan en outre-mer

Question écrite • Ministère des outre-mer • 27/05/2025 • outre-mer

Adaptation de la limite de poids des véhicules de catégorie B

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • automobiles

Publication de l'arrêté relatif à la régulation du grand cormoran en eaux libres

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/02/2025 • aquaculture et pêche professionnelle

Liens entre le CNRS et l'initiative #HelloQuitteX

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 28/01/2025 • numérique

Accès aux cahiers de doléances faisant suite au Grand débat national

Question écrite • Premier ministre • 21/01/2025 • Gouvernement

Défaillances graves de la politique d'aide sociale à l'enfance

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 03/12/2024 • enfants

Utilisation des appareils de vision thermique pour la chasse au gibier d'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • chasse et pêche

Impact des réglementations européennes sur la chasse au gibier d'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • chasse et pêche

Contrôle du statut des travailleurs sur les parcs éoliens en mer

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 19/11/2024 • travail

Éclairage alternatif des éoliennes visant à réduire la pollution lumineuse

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 22/10/2024 • pollution

Politique écologique

Question au Gouvernement • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • environnement

Fermetures d'usines

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • emploi et activité